HARD CORE MISE EN DEMEURE CONTRACTUELLE ANTI-THÉRAPIE GÉNIQUE - Non-Consentement Oblige !

Vaccination obligatoire & Pass de la Honte NON CONSENTEMENT OBLIGE Depuis que Macron m’a menacé le 12/07 j’ai cogité et développé 15 points pour leur parler français, non en fait je parle pas français, c’est pour leur parler légalais/langage juridique contractuel qui les oblige dans tous leurs actes. Lien du téléchargement DE LA MISE EN DEMEURE CONTRACTUELLE 1. Disposition légale 2. Discrimination 3. Hiérarchie de norme 4. Arguments juridiques opposables et contraignants 5. Lutte contre la discrimination directe et indirecte 6. État d’urgence et le Conseil de l’Europe 7. Extinction de l’obligation 8. Le dol 9. Contrat de Travail « Pacta Sunt Servenda » 10. Demande de preuves de l’obligation 11. Élément intentionnel ou élément moral 12. Délai de réponse accordé 13. Défaut de réponse 14. Conditions Générales 15. Barème de droit et de